Liste des publicité des actes
12 résultats
Arrêtés de Police
Les arrêtés de police sont consultables sur la plateforme Sogelink
Autres actes communaux
ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LA POURSUITE DE L’EXPLOITATION DU GYMNASE COMMUNAL
Date de parution : le
DEC2024-016 AMOA Aménagement espace Paul Doumer
Date de parution : le
Décision modificative N°1 (Crédit supplémentaire)
Date de parution : le
SATO – rue de la rosière – chaussée rétrécie du 27 au 30 08
Date de parution : le
ARRETE LEVEE INTERDICTION PECHE A PIED
Date de parution : le
DECISION N°2024-013
Date de parution : le
Décision N°2024-012
Date de parution : le
ARRETE MERULE SIGNE AVEC CARTO ANNEXE
Date de parution : le
DEC2024-011 marché téléphonie 2024-2028
Date de parution : le
DEC2024-010 Signature d’un bail commercial
Date de parution : le
DEC2024-009 contrat maint hébergement assistance fonctionnelle Site Internet 04 2024
Date de parution : le
Arrêtés pris en Mai 2024
Date de parution : le | Mis à jour : le
- ARR2024-PM-20 BARRIERAGE DIGUE AU 01-06 (162,13 Ko, pdf)
- ARTS AUX JARDINS - chaussée rétrécie - stationnement interdit rue du dtade - 02 06 2024 (405,88 Ko, pdf)
- ARTS AUX JARDINS - point info - 02 06 2024 (384,95 Ko, pdf)
- CLM - route barrée rue Littré - 21 05 2024 (384,35 Ko, pdf)
- CONCERT - circul interdite - 25 05 2024 (381,33 Ko, pdf)
- GAGNERAUD - rue Galante - stationnement interdit - du 01 07 au 30 07 2024 (405,51 Ko, pdf)
- ARR-2024-05-05-01-06-2024_embrasement de la Côte (299,78 Ko, pdf)
- ETS JERRY - 34 rue Edmond Bellin - du 13 au 27 05 2024 (414,87 Ko, pdf)
- MARATHON DE LA LIBERTE - 02 06 2024 - CIRCUL INTERDITE (139,14 Ko, pdf)
- LES DEMENAGEURS BRETONS - 17 rue de Caen - 16 05 2024 (122,82 Ko, pdf)
- CONCERT - circul interdite - 21 05 2024 1 (126,62 Ko, pdf)
- CREA BUS - STATIONNEMENT - 24 05 2024 (383,45 Ko, pdf)
- NGE INFRANET - rue du Douet - du 13 05 au 12 07 2024 (381,46 Ko, pdf)
- MARATHON DE LA LIBERTE - stationnement interdit 02 06 2024 (86,72 Ko, pdf)
- AM BAIGNADE SURVEILLEE 2024 (414,85 Ko, pdf)