Liste des publicité des actes
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Arrêtés de Police
Les arrêtés de police sont consultables sur la plateforme Sogelink
Autres actes communaux
Arrêté portant désignation de la Présidente du comité consultatif « Projet Front de Mer : embellissement et aménagement de la place du 41ème Royal Marines Commando »
Date de parution : le
Arrêté portant désignation du Président du comité consultatif « Transition Ecologique »
Date de parution : le
Décision du Maire – Signature d’un bail
Date de parution : le
Arrêté de délégation de fonctions
Date de parution : le
Décision du Maire – Recours contentieux
Date de parution : le
Arrêté – Activités pouvant provoquer des incendies 12.08.26
Date de parution : le
Arrêté – Restriction temporaire travaux agricoles 12.08.26
Date de parution : le
Arrêté – Restriction fauchage et débroussaillage 12.08.26
Date de parution : le
Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour délimiter une bande de 8m à partir de la crête de la falaise en front de mer du parc résidentiel de la baie.
Date de parution : le
Arrêté portant levée d’interdiction temporaire de la baignade
Date de parution : le
ARRETE portant INTERDICTION DE BAIGNADE
Date de parution : le